Depuis le 18 Janvier 2021, le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est devenu "Intercommunal (PLUi), vous trouverez ci-dessous les différents plans ainsi que les règlements par zones.
PLUi Plan de zonage - Marquette-en-Ostrevant
PLUi Plan de PPAUP - Marquette-en-Ostrevant
PLUi Cahier PPAUP - Marquette-en-Ostrevant
PLUi Plan des servitudes - Marquette-en-Ostrevant
Dispositions applicables à toutes les zones
Dispositions applicables aux zones urbaines mixtes
PLUi Réglement zone UA
PLUi Réglement zone UB
Dispositions applicables aux zones urbaines spécifiques
PLUi Réglement zone UJ
PLUi Réglement zone US
Dispositions applicables aux zones à urbaniser
PLUi Réglement zone AU1
PLUi Réglement zone AU2
PLUi Réglement zone A
Dispositions applications aux zones naturelles
PLUi Réglement zone N
PLUi Réglement zone NS
Annexes du réglement
