PLUi (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal)

Depuis le 18 Janvier 2021, le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est devenu "Intercommunal (PLUi), vous trouverez ci-dessous les différents plans ainsi que les règlements par zones.

PLUi Plan de zonage - Marquette-en-Ostrevant

PLUi Plan de PPAUP - Marquette-en-Ostrevant

PLUi Cahier PPAUP - Marquette-en-Ostrevant

PLUi Plan des servitudes - Marquette-en-Ostrevant

Dispositions applicables à toutes les zones

Dispositions applicables aux zones urbaines mixtes

PLUi Réglement zone UA

PLUi Réglement zone UB

Dispositions applicables aux zones urbaines spécifiques

PLUi Réglement zone UJ

PLUi Réglement zone US

Dispositions applicables aux zones à urbaniser

PLUi Réglement zone AU1

PLUi Réglement zone AU2

PLUi Réglement zone A

Dispositions applications aux zones naturelles

PLUi Réglement zone N

PLUi Réglement zone NS

Annexes du réglement